Identification

The source code of each part or portion of the book contains a metadata that describes the content of the book

Règle n°03

The publication date of the required content is specified

Rule 006

Advertising or sponsored content is identified as such

Rule #08

The book has a metadata that exposes the nature of the content

Rule 010

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné

Rule #11

L'identité de l’entité éditrice, qui porte la responsabilité juridique, est indiquée

Rule 012

If necessary, additional accessibility information is available in metadata

Rule 014

Le titre de chaque portion du livre disponible comme *Document de Contenu (<span lang=en>Content Document</span>)* permet d'identifier son contenu

Règle n°15

L'EAN (<span lang=en>International Article Number</span>) ou ISBN-13 (<span lang=en>International Standard Book Number</span>)identifiant le livre numérique est clairement indiqué

Rule #16

Les créatrices et créateurs du contenus sont mentionnés

Rule 018

Le livre numérique mentionne l'adresse de la maison d'édition

Rule 019

Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d'entre eux

Rule 021

Technical specifications are available

Rule #33

Les contenus générés par intelligence artificielle (IA) sont identifiés comme tels

Règle n°52

The date of publication or update of the content is made available in programmatic form

Rule #69

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, il est indiqué sous si tout le contenu nécessaire à la compréhension est disponible sous forme de texte ou d'audio pré enregistré.

Rule 083

Of the information available about the book, the presence of non-textual content and the available alternative are indicated

Rule #84

Of the available information about the book, title, author or author, publishing house, cover, language and source are indicated

Rule #85