The Rules

Ebook quality assurance framework

Each graph is accompanied by its numerical data

Règle n°09

The book has a metadata that exposes the nature of the content

Rule 010

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné

Rule #11

L'identité de l’entité éditrice, qui porte la responsabilité juridique, est indiquée

Rule 012

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