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Rule #08

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné

Rule #11

L'identité de l’entité éditrice, qui porte la responsabilité juridique, est indiquée

Rule 012

Les créatrices et créateurs du contenus sont mentionnés

Rule 018

Le livre numérique mentionne l'adresse de la maison d'édition

Rule 019

Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d'entre eux

Rule 021

Le libellé de chaque lien décrit sa fonction ou la nature du contenu vers lequel il pointe

Rule 040

Les liens internes et externes sont différenciés

Rule 045

Naming the proposed files for download identifies the content and origin of the files

Rule 050

All internal links within the ebook are valid

Règle n°51

The date of publication or update of the content is made available in programmatic form

Rule #69

Of the information available about the book, the presence of non-textual content and the available alternative are indicated

Rule #84

Of the available information about the book, title, author or author, publishing house, cover, language and source are indicated

Rule #85