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Identification
3
Le code source de chaque partie ou portion du livre contient une métadonnée qui en décrit le contenu
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6
La date de publication des contenus qui le nécessitent est indiquée
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8
Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels
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10
Le livre comporte une métadonnée qui expose la nature des contenus
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11
Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné
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12
L'identité de l’entité éditrice, qui porte la responsabilité juridique, est indiquée
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14
Si nécessaire, des informations supplémentaires sur l'accessibilité sont disponibles dans les métadonnées
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15
Le titre de chaque portion du livre disponible comme *Document de Contenu (<span lang=en>Content Document</span>)* permet d'identifier son contenu
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16
L'EAN (<span lang=en>International Article Number</span>) ou ISBN-13 (<span lang=en>International Standard Book Number</span>)identifiant le livre numérique est clairement indiqué
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18
Les créatrices et créateurs du contenus sont mentionnés
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19
Le livre numérique mentionne l'adresse de la maison d'édition
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21
Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d'entre eux
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33
Les caractéristiques techniques sont disponibles
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52
Les contenus générés par intelligence artificielle (IA) sont identifiés comme tels
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69
La date de publication ou de mise à jour des contenus est mise à disposition sous forme programmatique
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83
Parmi les informations disponibles au sujet du livre, il est indiqué sous si tout le contenu nécessaire à la compréhension est disponible sous forme de texte ou d'audio pré enregistré.
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84
Parmi les informations disponibles au sujet du livre, la présence de contenus autres que textuels et l’alternative accessible disponible sont indiquées
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85
Parmi les informations disponibles au sujet du livre, titre, autrice ou auteur, maison d'édition, couverture, langue et source sont indiquées
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