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Identification

3

Le code source de chaque partie ou portion du livre contient une métadonnée qui en décrit le contenu

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6

La date de publication des contenus qui le nécessitent est indiquée

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8

Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels

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10

Le livre comporte une métadonnée qui expose la nature des contenus

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11

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné

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12

L’identité de l’entité éditrice, qui porte la responsabilité juridique, est indiquée

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14

Si nécessaire, des informations supplémentaires sur l’accessibilité sont disponibles dans les métadonnées

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15

Le titre de chaque portion du livre disponible comme Document de Contenu (Content Document) permet d’identifier son contenu

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16

L’EAN ou l’ISBN-13 identifiant le livre numérique est clairement indiqué

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18

Les créatrices et créateurs du contenus sont mentionnés

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19

Le livre numérique mentionne l’adresse de la maison d’édition

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21

Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d’entre eux

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33

Les caractéristiques techniques sont disponibles

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52

Les contenus générés par IA sont identifiés comme tels

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69

La date de publication ou de mise à jour des contenus est mise à disposition sous forme programmatique

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83

Les métadonnées précisent si le contenu intégral du livre est accessible par texte ou par audio.

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84

Les métadonnées spécifient la présence de contenu non-textuel et de ses alternatives accessibles

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85

Les métadonnées comprennent le titre, l’auteur ou l’autrice, la maison d’édition, la couverture, la langue et la source

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