Identification

Le code source de chaque partie ou portion du livre contient une métadonnée qui en décrit le contenu

Règle n°03

La date de publication des contenus qui le nécessitent est indiquée

Règle n°06

Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels

Règle n°08

Le livre comporte une métadonnée qui expose la nature des contenus

Règle n°10

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné

Règle n°11

L'identité de l’entité éditrice, qui porte la responsabilité juridique, est indiquée

Règle n°12

Si nécessaire, des informations supplémentaires sur l'accessibilité sont disponibles dans les métadonnées

Règle n°14

Le titre de chaque portion du livre disponible comme *Document de Contenu (<span lang=en>Content Document</span>)* permet d'identifier son contenu

Règle n°15

L'EAN (<span lang=en>International Article Number</span>) ou ISBN-13 (<span lang=en>International Standard Book Number</span>)identifiant le livre numérique est clairement indiqué

Règle n° 016

Les créatrices et créateurs du contenus sont indiqués

Règle n°18

Le livre numérique indique l'adresse de la maison d'édition

Règle n°19

Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d'entre eux

Règle n°21

Les caractéristiques techniques sont disponibles

Règle n°33

Les contenus générés par intelligence artificielle (IA) sont identifiés comme tels

Règle n°52

La date de publication ou de mise à jour des contenus est mise à disposition sous forme programmatique

Règle n°69

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, il est indiqué sous si tout le contenu nécessaire à la compréhension est disponible sous forme de texte ou d'audio pré enregistré.

Règle n°83

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, la présence de contenus autres que textuels et l’alternative accessible disponible sont indiquées

Règle n°84

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, titre, autrice ou auteur, maison d'édition, couverture, langue et source sont indiquées

Règle n°85