Identification

Le code source de chaque partie ou portion du livre contient une métadonnée qui en décrit le contenu

Règle n° 003

La date de publication des contenus qui le nécessitent est indiquée

Règle n° 006

Le livre comporte une métadonnée qui expose la nature des contenus

Règle n° 010

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public doit être mentionné.

Règle n° 011

L'identité de l’entité éditrice, qui porte la responsabilité juridique, doit être indiquée.

Règle n° 012

Le livre indique le ou les sens à mobiliser pour consulter l’intégralité du contenu est ou sont indiqués.

Règle n° 013

Si nécessaire, des informations supplémentaires sur l'accessibilité sont disponibles dans les métadonnées

Règle n° 014

Le titre de chaque Document de Contenu (Content Document) permet d'identifier son contenu.

Règle n° 015

Le numéro d'immatriculation délivré aux sociétés ou organisations au terme des procédures légales d'enregistrement en vigueur dans leur pays est indiqué.

Règle n° 016

Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d'entre eux.

Règle n° 021

Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels

Règle n° 008

La date de publication ou de mise à jour des contenus est mise à disposition sous forme programmatique

Règle n° 069

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, la présence de contenus autres que textuels et l’alternative accessible disponible sont indiquées

Règle n° 084

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, le ou les sens à mobiliser pour consulter l’intégralité du contenu est ou sont indiqués

Règle n° 083

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, titre, autrice ou auteur, maison d'édition, couverture, langue et source sont indiquées

Règle n° 085

Le livre numérique indique l'adresse de la maison d'édition

Règle n° 019