Les Règles

Les informations relatives aux droits de copie et de réutilisation sont disponibles

Règle n°01

Les conditions d'exploitation et de fouille des données du livre sont indiquées

Règle n°02

Le code source de chaque partie ou portion du livre contient une métadonnée qui en décrit le contenu

Règle n°03

Les dates sont présentées dans des formats explicites

Règle n°04

La première occurrence d'une abréviation ou d'un acronyme propose la forme développée du terme abrégé

Règle n°05

La date de publication des contenus qui le nécessitent est indiquée

Règle n°06

Si un glossaire, un lexique, une bibliographie ou un index existent, ils sont identifiés comme tels et disponibles comme repères de navigation

Règle n°07

Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels

Règle n°08

Chaque graphique est accompagné de ses données numériques

Règle n°09

Le livre comporte une métadonnée qui expose la nature des contenus

Règle n°10

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné

Règle n°11

L'identité de l’entité éditrice, qui porte la responsabilité juridique, est indiquée

Règle n°12

Règle n°13

Si nécessaire, des informations supplémentaires sur l'accessibilité sont disponibles dans les métadonnées

Règle n°14

Le titre de chaque portion du livre disponible comme *Document de Contenu (<span lang=en>Content Document</span>)* permet d'identifier son contenu

Règle n°15

L'EAN (<span lang=en>International Article Number</span>) ou ISBN-13 (<span lang=en>International Standard Book Number</span>)identifiant le livre numérique est clairement indiqué

Règle n° 016

Le livre numérique indique les permissions et les restrictions liées à l'exploitation des données qu'il contient

Règle n°17

Les créatrices et créateurs du contenus sont indiqués

Règle n°18

Le livre numérique indique l'adresse de la maison d'édition

Règle n°19

Les chapitres et autres portions du livre sont identifiées avec les Role ARIA et types EPUB

Règle n°20