Il est essentiel d’informer sur les droits en matière de réutilisation des contenus, tant d’un point de vue structurel que légal.

Objectifs

• Informer sur les conditions sous lesquelles sont publiés les contenus.
• Informer sur les conditions de copie et de réutilisation.

Mise en œuvre

• Indiquer les droits de copie et de réutilisation des divers éléments du livre sur une ou plusieurs pages dédiées et identifiées telles quelles (page de copyrights et page de crédits).

Contrôle

• Vérifier la présence de la mention complète des droits de copie et de réutilisation dans une ou plusieurs pages dédiées accessibles par la table des matières ou via un ou des points de repère (landmark).